Déposée le 9 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VENT FORCE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA domicilié(e) 490, route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 860 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mo DESIGAUD JEAN PHILIPPE domicilié(e) 17, B, Boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque VENT FORCE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVONA, SAS - 490, route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France - SIREN 378860936
Mo DESIGAUD JEAN PHILIPPE - 17, B, Boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Inscription le 5 novembre 2001 - Retrait partiel n°334284 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 29 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489965 - Publication au BOPI 2009-01-29
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384652 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 29 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489964 - Publication au BOPI 2009-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461587 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacshousses pour vêtements (pour le voyage). Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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